Irène Théry - Changer le regard sur la filiation

Article paru dans l'édition du Monde du 25.01.09
Irène Théry - Changer le regard sur la filiation
Selon cette sociologue, il faut revenir sur le principe de l'anonymat des dons de sperme ou d'ovocytes dans les cas d'assistance médicale à la procréation, et renouveler le droit en tenant compte des métamorphoses de la famille depuis trente ou quarante ans

L'année 2009 sera une année de débat sur la bioéthique, puisque les lois de 2004 doivent être révisées en 2010. Parmi les principes fondateurs de bioéthique figure l'anonymat du don. Vous estimez que, en matière d'assistance médicale à la procréation, il faudrait revenir sur cet anonymat, afin que les enfants nés d'un don de sperme ou d'ovocyte puissent avoir un jour accès au nom du donneur. Pourquoi ?

- Quand j'ai commencé à réfléchir à cette question, il y a une dizaine d'années, je n'avais pas d'opinion arrêtée. Mon souci de sociologue a d'abord été de m'informer, d'écouter, de comprendre. Depuis 2001, je collabore régulièrement avec le Centre d'aide médicale à la procréation (AMP) de l'hôpital de la Conception à Marseille et je me suis impliquée dans les débats de bioéthique dans la région, puis au plan national.

J'ai été très frappée par l'évolution des médecins et des psychologues. Autrefois, ils étaient tous pour l'anonymat, mais aujourd'hui, ils sont de plus en plus nombreux à changer d'avis. J'ai également suivi de près les témoignages diffusés par des associations créées, entre autres, par des enfants nés grâce à des dons et qui, devenus de jeunes adultes, luttent pour l'accès à leurs origines. Est-il normal de bafouer le droit fondamental de toute personne d'avoir accès aux informations la concernant ? Et de le faire de surcroît sur une question dont nous ne mesurons même pas le prix, tant il nous paraît normal de pouvoir y répondre : à qui dois-je d'être né ?

Lorsque les premières lois de bioéthique ont été adoptées, en 1994, le principe de l'anonymat du don s'était vite imposé. Pourquoi ?

- En 1994, on a légalisé sans trop se poser de questions une règle déontologique qui avait été établie en 1973, pour leur propre gouverne, par les centres d'étude et de conservation du sperme. Rétrospectivement, on voit que la pensée de l'époque pose deux grands problèmes. Premièrement, on a raisonné par assimilation pure et simple des dons de gamètes avec les dons de sang, qui sont anonymes. Mais un don d'engendrement est tout à fait spécifique ! Il engage non pas deux parties, mais bien trois : le donneur, le receveur et l'enfant né du don. On a « oublié » l'enfant... Deuxièmement, on a érigé en modèle universel le seul don qui existait à l'époque, le don de sperme, sans penser que ce modèle masculin s'appliquerait très mal, voire pas du tout, à des dons féminins.

En outre, on avait une idée bien traditionnelle de ce don masculin. Car sur quoi s'est-on calqué sans y réfléchir ? Sur une très ancienne conception matrimoniale de la paternité. Grâce à la présomption « pater is est quem nuptiae demonstrant » (« le père est celui que les noces désignent »), un couple marié peut, depuis des siècles, avoir recours aux services discrets d'un amant en cas de stérilité du mari et faire passer celui-ci pour le géniteur. Il peut paraître étrange que la tradition des secrets d'alcôve et des pieux mensonges ait permis ensuite d'organiser les dons en AMP sur la fiction du « il ne s'est rien passé ».

C'est qu'à l'époque 95 % des couples pensaient ne jamais dire à leurs enfants qu'ils avaient eu recours à une AMP. Il se trouve que personne ne pense plus comme cela aujourd'hui. Pourquoi persister, dans ce cas, à « éliminer » le donneur ? L'implicite de notre modèle juridique actuel, c'est que ce donneur est par nature le rival du parent pour une même et unique place. C'est une figure aussi potentiellement dangereuse pour le parent que l'est l'enfant pour lui, le donneur. Chacun a peur de l'autre, et le droit entretient ces peurs.

Quels étaient les arguments des pays qui ont décidé d'autoriser les enfants nés d'un don de sperme ou d'ovocyte à connaître l'identité du donneur ?

- Au plan du droit, la grande innovation des pays qui ont levé l'anonymat - la Suède, l'Autriche, la Norvège, l'Islande, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, la Belgique, la Suisse - est d'avoir su échapper à l'alternative classique sur le « vrai » parent, opposant le parent dit « biologique » et le parent dit « psychologique ». En France, bien des gens qui se croient très radicaux se sont laissé prendre au piège de cette vieille alternative, quitte à nous expliquer qu'on fait des enfants par la toute-puissance de la volonté, le corps n'étant qu'« un moyen parmi d'autres » ! Rien n'est plus faux que de prétendre que les jeunes gens qui réclament le droit aux origines veulent « biologiser » la filiation : ces enfants ne cessent de dire qu'ils ont des parents, qu'ils les aiment et ils ne les mettent nullement en cause. Mais beaucoup ne comprennent pas la nouveauté de leur discours, qui nous incite à passer du « ou » au « et ». Ces pays européens qui ont levé l'anonymat l'ont fait en distinguant et en liant de façon très simple deux statuts complémentaires : celui de donneur d'engendrement et celui de parent par la filiation.

Dans un avis rendu en 2005, le Conseil consultatif national d'éthique s'opposait à la levée de l'anonymat en affirmant que « les gamètes ne sont pas les parents ». Qu'en pensez-vous ?

- Le Conseil n'a pas compris ce qu'ont fait les autres pays. Le donneur, par définition, n'est pas un parent puisque le sens de son acte a été de permettre à d'autres de le devenir. Cet acte de don encadré par l'institution médicale est une invention de notre temps et doit être compris ainsi. Il ne peut acquérir une signification sociale et une véritable valeur morale que si son auteur n'est pas réduit à l'anonymat réservé aux choses honteuses. Le parent par la filiation, par définition, c'est le receveur de ce don, et il n'y a pas besoin d'en passer par la fiction d'une pseudo-filiation charnelle pour assurer la plénitude de son lien à l'enfant en termes de droits et devoirs idéalement indissolubles.

Ce raisonnement peut-il être transposé à la question des mères porteuses, qui sera abordée lors de la révision des lois de bioéthique ? La gestation suppose bien sûr une implication plus forte qu'un don de sperme ou d'ovocyte, mais peut-on, selon vous, comparer le statut de la gestatrice à celui du donneur, en disant qu'ils participent tous deux à l'engendrement de l'enfant, mais qu'ils n'en sont pas les parents et qu'ils n'en auront ni les droits ni les devoirs ?

- Pour moi, il ne fait pas de doute que la gestatrice fait un « don d'engendrement », comme la personne qui donne son sperme ou un ovocyte. C'est pourquoi les gens montent facilement aux arbres quand on évoque cette hypothèse dans le contexte de l'anonymat actuel. Comment inscrire quelque chose d'aussi important qu'une grossesse de neuf mois dans une logique où l'anonymat du don signifie en réalité : « il ne s'est rien passé » ?

Si on prenait les choses dans l'autre sens, en disant : « il s'est passé quelque chose », alors on pourrait envisager posément à quelles conditions des engendrements impliquant plus d'un homme et d'une femme peuvent être organisés. Si on décide d'aller en ce sens, ce qui me paraît être la sagesse, alors je pense en effet qu'il sera possible d'aborder dans un état d'esprit beaucoup plus ouvert des sujets tels que la gestation pour autrui. Le lien entre ces questions est si fort que personne n'imagine une gestation pour autrui anonyme, à part des cliniques ukrainiennes dont les publicités sur Internet nous font froid dans le dos...

Je pense aussi que des questions traitées aujourd'hui de façon trop passionnelle en France, tel l'accès des couples de même sexe à l'AMP, seraient vues autrement, car on comprendrait mieux le sens de l'homoparentalité en général. Il serait enfin évident que ces couples n'ont jamais cherché à dénier l'asymétrie et la complémentarité des sexes dans la procréation.

Vous estimez que ce débat sur l'anonymat du don met en lumière les profondes métamorphoses de la famille apparues, au cours des trente ou quarante dernières années, en France et dans les sociétés démocratiques développées. Pourquoi ?

- Nous connaissons d'autres situations où il y a plus d'un homme et d'une femme dans la vie d'un enfant, comme les recompositions familiales après divorce ou les adoptions. Dans les années 1960 et 1970, dans ces cas si différents, on a donné la même réponse qu'à l'AMP avec don. Toutes ces familles ont dû en passer par un modèle « assimilationniste », autrement dit, mimer la famille dite normale au prix de dénis, de secrets, de mensonges. Le beau-parent était censé adopter l'enfant, lui donner son nom, se faire appeler papa ou maman. L'adoption était le plus souvent cachée à l'enfant, qui n'avait pas accès à son dossier et pouvait lire sur le livret de famille qu'il était « né de » ses parents adoptifs.

Ces situations ne sont pas semblables, naturellement, mais toutes posent le même problème : malgré des avancées très réelles, nous n'avons pas encore réussi à penser un droit de la filiation qui soit à la fois commun à tous et pluraliste. Commun à tous, parce que son rôle est d'assurer à tous les enfants l'intégration dans un même système de parenté qu'il nous appartient de savoir faire évoluer. Pluraliste parce que nous valorisons la diversité des trajectoires biographiques des individus, ce qui exige d'organiser une pluriparentalité ordonnée, sans confusion des places ni des responsabilités.

Dans un tel contexte, on comprend que lever l'anonymat, c'est bien plus qu'ôter un cache sur un nom : c'est apprendre à changer de regard sur la filiation contemporaine pour affronter les nouvelles responsabilités qu'elle nous confère sans oublier que ce que nous devons au minimum aux enfants découle de ces mots de la philosophe Hannah Arendt : « Répondre à la question qui, c'est raconter une histoire. »